MasterCard Worldwide

Règles internationales de
protection de la vie privée

Date d'entrée en vigueur : 17 février 2010

La société MasterCard International, Inc., qui exerce ses activités commerciales sous le nom de MasterCard Worldwide, ainsi que ses sociétés affiliées (désignées collectivement sous le nom « MasterCard »), respectent votre vie privée. Les présentes règles internationales de protection de la vie privée définissent la nature des renseignements personnels que nous recueillons et en fixent les modalités de traitement. Elles visent également à vous informer des entités avec lesquelles nous partageons ces données, ainsi que des droits et et choix que vous pouvez faire valoir à l'égard de notre utilisation de ces données. Les présentes règles ont également pour objet de décrire les mesures que nous mettons en œuvre afin de protéger la sécurité des données et de vous informer sur la façon dont vous pouvez nous contacter afin d'obtenir des renseignements sur nos pratiques en matière de protection de la vie privée.

Nos pratiques en matière de protection de la vie privée peuvent différer selon les pays dans lesquels nous exerçons nos activités afin de tenir compte des pratiques et obligations juridiques locales. Vous pouvez obtenir des renseignements spécifiques à certains pays en cliquant ici.

Sur cette page :

Quelles données recueillons-nous

Les données que MasterCard recueille à votre sujet peuvent provenir de diverses sources. Dans le cadre du traitement des transactions par carte de paiement nous sommes amenés à recueillir des renseignements à votre sujet. De même, vous pouvez décider de nous communiquer des renseignements personnels dans le cadre d'une relation directe que nous établissons avec vous.

En tant que société de traitement de transactions par carte de paiement et fournisseur de services connexes, nous recueillons des renseignements vous concernant auprès des institutions financières et autres entités intervenant dans le traitement de vos transactions par carte de paiement. Nous sommes également susceptibles de recueillir des renseignements à votre sujet auprès de sociétés qui bénéficient des produits ou des services MasterCard, auprès systèmes d'information accessibles au public, d'établissements évaluant la solvabilité des consommateurs et de services d'information commerciale.

En outre, vous pouvez nous communiquer directement des données. A titre d'exemple, vous pouvez communiquer des données sur nos sites Web afin de bénéficier d'un produit ou d'un service MasterCard, lorsque vous participez à une offre ou à une promotion, ou encore dans le cadre d'une relation d'affaires ou de travail avec notre société (qu'elle soit réelle ou potentielle).

Nature des renseignements personnels que nous pouvons recueillir :

  • coordonnées personnelles (par exemple, nom, adresse courriel, adresse e-mail, et numéro de téléphone ou de télécopieur) ;
  • coordonnées professionnelles (par exemple, appellation du poste nom du service et nom de l'entreprise) ;
  • nom d'utilisateur et mot de passe ;
  • information relative à la carte de paiement ;
  • renseignements d'ordre financier (par exemple, information relative au compte et information susceptible de figurer dans un rapport de solvabilité de consommateur) ;
  • numéro d'identification personnel (NIP) ou code d'accès (par exemple, SecurID® ou SoftID® code) ;
  • coordonnées des amis ou autres personnes que vous souhaitez que nous contactions ;
  • contenus fournis par vous (par exemple, photographies, articles et commentaires) ;
  • informations relatives à la situation professionnelle ;
  • renseignements (par exemple, comportement et préférences d'achat, préférences linguistiques, âge, date de naissance, sexe et situation familiale).

Certaines données sont collectées de façon automatisée, par exemple au moyen de cookies ou de « web beacons », lorsque vous visitez nos sites Web. Parmi les données collectées de cette façon figurent l'adresse IP, le type de navigateur, le système d'exploitation, les adresses URL de renvoi, les renseignements relatifs à vos activités sur un site Web, ainsi que les adresses URL de renvoi, les renseignements relatifs à vos activités sur un site Web, ainsi que et les dates et heures de vos visites sur les sites Web. Un « cookie » est un fichier texte enregistré sur le disque dur d'un ordinateur par un serveur Web. Un « web beacon », également connu sous le nom de « web bug », web bug, de pixel espion ou de GIF invisible, permet de récupérer des renseignements puis de les retransmettre à un serveur Web.

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Comment utilisons-nous les données que nous recueillons

Nous pouvons utiliser vos données personnelles afin :

  • de traiter vos transactions par carte de paiement (notamment les opérations d'autorisation [authorization], de compensation [clearing], de règlement [settlement], de débit compensatoire [chargebacks] et toute autre activité connexe visant à régler un différend) ;
  • de prévenir et d'offrir une protection contre les fraudes, les transactions non autorisées, les réclamations ou tout engagement de responsabilité, et de gérer l'exposition au risque qualité des activités de la marque ;
  • de créer et de gérer votre compte en ligne, et de répondre à vos demandes ;
  • de vous fournir des produits, des services et des promotions, y compris des concours, loteries publicitaires, programmes et autres offres et de vous informer à leur sujet ;
  • de publier des annuaires commerciaux (pouvant comporter les coordonnées d'entreprise) ;
  • d'exercer nos activités commerciales, de les évaluer et de les améliorer (notamment par le développement de nouveaux produits et services ; de gérer nos communications, de mesurer l'efficacité de notre publicité ; d'analyser nos produits, services et sites Web ; d'améliorer la fonctionnalité de nos sites Web ; d'exercer nos fonctions comptables, d'audit, de facturation, de rapprochement de comptes et de recouvrement) ;
  • de surveiller l'utilisation de nos ressources interactives et de voir à les améliorer ;
  • d'exécuter des analyses de données (notamment l'anonymisation des données à caractère personnel) ;
  • d'évaluer votre intérêt pour un poste et de vous contacter en cas de possibilité d'embauche au sein de MasterCard ;
  • d'appliquer nos Conditions générales d'utilisation ;
  • d'appliquer nos Conditions générales d'utilisation

Nous pouvons également utiliser les données collectées à des fins autres ; le cas échéant, nous nous engageons à vous en aviser clairement au moment de la collecte.

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Quelles données partageons-nous

Nous ne vendons ni ne divulguons les renseignements personnels que nous recueillons vous concernant, sauf de la manière décrite aux présentes.

Nous partageons l'information personnelles que nous recueillons aux fins d'exécuter les transactions par carte de paiement et autres opérations que vous nous demandez. Nous pouvons partager renseignements personnels que nous recueillons avec les sociétés affiliées à notre groupe, les institutions financières qui émettent des cartes de paiement ou qui traitent des transactions par carte de paiement, les entités actives dans la prévention des fraudes par carte de paiement et les commerçants. À titre d'exemple, dans ce contexte nous fournissons aux institutions financières de l'information relative relatives aux transactions exécutées par les titulaires de leurs cartes et traitées par MasterCard. En outre, nous pouvons partager des renseignements personnels avec des tiers si nous disposons du consentement des personnes visées par ces données.

Nous pouvons également partager ces données avec les sociétés qui fournissent des services pour notre compte. Toutefois, nous n'autorisons pas ces fournisseurs de services à exploiter ou à divulguer ces données dans un cadre autre que celui visant à fournir en notre nom certains services à la législation. Nous exigeons, par le biais de contrats, que ces fournisseurs de services prennent les mesures adéquates pour protéger convenablement t la sécurité des renseignements personnels qu'ils traitent en notre nom.

Nos sites Web peuvent comporter des fonctionnalités impliquant un partenariat avec des tiers. Ces fonctionnalités, parmi lesquelles on peut retrouver des outils de réseautage social ou de géolocalisation, sont exploitées par des tiers qui ne sont pas affiliés à MasterCard. Ces tiers peuvent utiliser les renseignements personnels conformément à leurs propres politiques de confidentialité. Les sites proposant ces fonctionnalités comportent une mention permettant d'identifier les tiers concernés. Nous vous recommandons vivement de prendre connaissance des politiques de confidentialité des sites Web des tierces parties dont vous utilisez les fonctionnalités.

Nous pouvons également divulguer des renseignements sur vous (i) si nous en avons l'obligation juridique ou judiciaire ; (ii) des autorités chargées de l'application de la loi ou autres représentants du gouvernement ; (iii) dès lors que nous considérons qu'une telle divulgation est nécessaire ou appropriée afin de prévenir des dommages physiques ou des pertes financières ou bien une perte pécuniaire, ou bien dans le cadre d'une enquête portant sur une activité frauduleuse, ou illégale, qu'elle soit réelle ou présumée.

Nous nous réservons également le droit de transférer les données personnelles vous concernant dans l'éventualité de la vente ou de la cession de la totalité ou d'une partie de notre entreprise ou de nos actifs. Dans l'éventualité d'une telle vente ou cession, nous déploierons tous les efforts raisonnables pour persuader le cessionnaire d'utiliser les renseignements personnels que vous nous avez fournis d'une façon qui soit cohérente avec les dispositions de nos règles internationales de protection de la vie privée. Après la conclusion de ladite vente ou cession, vous pourrez contacter l'entité à laquelle nous avons transféré vos données personnelles pour tout renseignement au sujet du traitement de vos données.

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Vos droits et choix

Vous disposez de certains droits sur les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet. Nous vous proposons des choix sur la nature des renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet, sur la façon dont nous utilisons cette information et sur la façon dont nous communiquons avec vous.

Vous pouvez choisir de ne pas fournir vos renseignements personnels à MasterCard en ne faisant pas usage de votre carte de paiement pour régler une transaction. Vous pouvez également décider de ne pas nous communiquer directement vos renseignements personnels.

Vous pouvez refuser qu'un identifiant unique de cookie soit attribué à votre ordinateur lorsque vous visitez nos sites Web, afin d'éviter la collecte et l'analyse de vos données. Si vous souhaitez exercer ce droit de refus cliquez ici. La plupart des navigateurs vous permettent de bloquer les cookies, de recevoir une notification lorsque vous recevez un nouveau cookie et de supprimer les cookies existants. Toutefois, veuillez noter que vous ne profiterez pas de tous les avantages des fonctionnalités de nos sites Web si vous bloquez les cookies.

Vous pouvez retirer votre consentement à certaines utilisations des renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet à l'aide de procédés automatisés lorsque vous visitez d'autres sites. Plus particulièrement, nous pourrions avoir recours à des fournisseurs de services pour afficher du contenu sur les sites Web de tierces parties. Ceux-ci peuvent utiliser des cookies (témoins) lorsqu'ils vous présentent des publicités. Vous pouvez indiquer à nos fournisseurs de services de ne pas utiliser de cookies pour vous présenter des publicités en cliquant sur Option de refus des cookies.

Vous pouvez à tout moment refuser nos envois de communications promotionnelles par courriel, en cliquant sur le lien de désabonnement que nous plaçons dans nos courriels promotionnels ou bien en communiquant avec nous de la façon indiquée ci-après. Vous pouvez également refuser de recevoir par courriel les communications promotionnelles de MasterCard en cliquant ici. Vous pouvez aussi refuser de recevoir par la poste les communications promotionnelles par courrier de MasterCard en suivant les directives de refus figurant parfois sur du matériel promotionnel particulier. Vous pouvez également exercer votre droit refus à l'égard de toute publicité qui vous est adressée par la poste en communiquant avec nous de la façon indiquée ci-après. Il se peut que des tierces parties vous postent du matériel promotionnel comportant le logotype MasterCard, Maestro ou Cirrus. Veuillez communiquer avec ces pour exercer vos choix en ce qui a trait à ces communications. Comme cela a déjà été mentionné plus haut, nous pouvons assurer l'anonymat des renseignements personnels qui serviront à l'analyse des données. Pour exercer votre droit de refus cliquez ici.

Si votre employeur communique vos renseignements personnels à MasterCard, il se peut que vous puissiez exercer certains choix sur la manière dont ces données sont recueillies et utilisées par MasterCard. Renseignez-vous auprès de votre employeur pour d'obtenir plus d'information et rectifier ces choix.

Vous pouvez retirer tout consentement que vous nous avez accordé antérieurement ou encore exercer à tout moment avec un motif valable, votre droit de refuser le traitement de vos renseignements personnels. Les préférences que vous nous indiquez alors seront applicables à l'avenir. Dans certains cas, si vous retirez le consentement que vous avez donné à MasterCard à l'égard de l'utilisation ou de la divulgation de vos renseignements personnels vous ne pourrez plus bénéficier de certains produits ou services MasterCard.

Si vous résidez dans la zone de l'Espace économique européen ou en Suisse, vous pouvez exercer un droit d'opposition au partage de vos renseignements personnels avec des tiers, (i) sauf à l'égard de sociétés fournissant des services en notre nom ; (ii) sauf dans l'éventualité de la vente ou de la cession de la totalité ou d'une partie de notre société ou de nos actifs; (iii) sauf si nous avons l'obligation juridique ou judiciaire de divulguer ces données ; (iv) sauf auprès des autorités chargées de l'application de la loi ou autres représentants du gouvernement; ou (v) sauf si nous considérons qu'une telle divulgation est nécessaire ou appropriée afin de prévenir des dommages physiques ou des pertes financières, ou bien dans le cadre d'une enquête portant sur une activité frauduleuse ou illégale, qu'elle soit réelle ou présumée. Si vous résidez dans la zone de l'Espace économique européen ou en Suisse, nous utilisons vos données personnelles seulement pour aux fins indiquées dans les présentes règles, à moins que nous puissions nous appuyer sur une disposition juridique, telle que le consentement, pour en faire un autre usage. Dans les cas où la loi l'exige, Mastercard obtient votre consentement préalable au moment de la collecte des données, pour le traitement (i) des renseignements personnels à des fins de marketing et (ii) des renseignements personnels considérés sensibles conformément à la législation applicable.

Sous réserve de la législation en vigueur, vous pourriez avoir le droit d'accéder aux renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet et de recevoir de l'information à cet égard, de demander que vos renseignements personnels inexacts soient mis à jour ou rectifiés, de faire bloquer ou supprimer l'information, selon le cas. Le renseignements personnels peut être restreint dans certains cas, selon la législation locale en vigueur.

Pour nous faire part de vos préférences, nous demander de supprimer l'information à votre sujet de nos listes de diffusion ou bien nous soumettre une demande, nous vous invitons à communiquer avec nous de la façon indiquée ci-après.

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Exportation de données

Nous pouvons être amenés à transférer les renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet vers des pays autres que le pays où elles ont été recueillies à l'origine. Il est possible que ces pays ne soient pas dotés d'une législation en matière de protection des données à caractère personnel similaire à celle du pays dans lequel vous avez initialement communiqué vos données. En cas de transfert de vos données personnelles vers d'autres pays, nous nous engageons à protéger vos données conformément aux présentes règles internationales de protection de la vie privée.

Si vous résidez dans la zone de l'Espace économique européen (l'EEE) ou en Suisse, nous nous conformons aux exigences légales applicables assurant une protection adéquate pour le transfert des données personnelles aux pays situés hors de l'EEE ou autres que la Suisse. MasterCard a obtenu la certification Safe Harbor qui assure sa conformité aux normes de protection de la vie privée établies par le U.S. Department of Commerce, la Commission européenne et la Suisse en matière de collecte, de stockage, d'utilisation, de transfert et de traitement des données à caractère personnel exportées depuis la zone European Economic Area (Espace économique européen) ou la Suisse vers les Etats-Unis. Cliquez ici afin de consulter nos règles de protection de la vie privée Safe Harbor.

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Comment protégeons-nous les données à caractère personnel

Nous mettons en œuvre des mesures administratives, techniques et physiques adéquates visant à protéger les données personnelles que vous nous confiez contre la destruction, la perte, l'altération, l'accès, la divulgation ou l'utilisation accidentels, illicites ou non autorisés. Nombre de sites Web à partir desquels nous exportons des données personnelles sont protégés par chiffrement SSL.

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Liens vers d'autres sites Web

Pour des raisons pratiques et d'information, nos sites Web peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Ces sites Web peuvent être gérés de façon indépendante à MasterCard. Ces sites liés peuvent appliquer leur propre politique de protection de la vie privée et nous vous conseillons fortement d'en prendre connaissance lors de vos visites. Dans la mesure où MasterCard n'est ni propriétaire ni gestionnaire de ces sites, nous déclinons toute responsabilité à l'égard du contenu, de l'utilisation de ces sites ou des pratiques en matière de protection de la vie privée de ces sites.

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Mises à jour de nos règles internationales de protection de la vie privée

Les présentes règles internationales de protection de la vie privée peuvent être périodiquement mises à jour sans préavis afin de refléter les modifications apportées à nos pratiques en matière de traitement des données à caractère personnel. Nous afficherons clairement sur nos sites Web un avis vous informant de toute modification importante apportée à nos règles internationales de protection de la vie privée et indiquerons la date de la dernière mise à jour dans l'en-tête de ces règles.

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Comment nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires à formuler au sujet des présentes règles internationales de protection de la vie privée, ou bien si vous souhaitez que nous mettions à jour les renseignements personnels que nous possédons à votre sujet ou vos préférences, veuillez cliquer ici. Vous pouvez également nous écrire à :

Service international de protection de la vie privée et d'utilisation des données
MasterCard Worldwide
2000 Purchase Street
Purchase, New York 10552
USA

Si vous résidez dans la zone de l'Espace économique européen ou en Suisse, il se peut que MasterCard Europe sprl soit l'entité responsable du traitement de vos données personnelles. Pour exercer vos droits d'accès, de rectification, de blocage, ou de suppression des données ou vous opposer au traitement de vos données personnelles, veuillez cliquer ici. [lien hypertexte d'insertion] ou nous écrire à :

Service international de protection de la vie privée et d'utilisation des données
MasterCard Europe sprl
Chaussée de Tervuren 198A
B-1410, Waterloo
Belgique

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